- Arrêté de règlementation provisoire de circulation route du Murgier et route de la Fruitière VO 2025 18
- Arrêté de règlementation provisoire de circulation Route des Caves-Chemin rural dit de Pagliard VO 2025 17
- Arrêté de fermeture partielle du parking devant la bibliothèque VO 2025_15
- Arrêté de la zone de rencontre route des Voisins VO 2025_13
- Arrêté portant règlementation des emplacements réservés au stationnement des véhicules électriques et hybrides rechargeables pendant la durée de recharge de l’accumulateur – Route de Cluchina VO 2025_06
- Arrêté portant autorisation du domaine public communal – interventions réseau électrique et éclairage public VO 2025_01
- Arrêté d’instauration de sens unique de circulation route de Promery VO 2024_39
- Arrêté d’autorisation d’ouverture au public de l’extension et de la partie rénovée du groupe scolaire DV_2024-03
- Arrêté d’autorisation d’ouverture au public d’un bâtiment « Services périscolaires » DV_2024-02
- Arrêté 2023-72 Agglomération Les Lavorel
- Arrêté 2023-49 Agglos,Chef-lieu,Prés-Ravis,Les Caves et Annexe
- Arrêté 2023_05 Règlementation des horaires éclairage public
- Arrêté 2021-100 limitation de vitesse 30kmh RD 272 (partie en agglomération route de Mandallaz Prés Ravis)
- Arrêté 2021-71 limitation de vitesse 30kmh sur la RD172 en agglomération (route de Burgaz et route de Ferrières)
- Arrêté 2022-24 limitation de vitesse 30kmh route des Caves et route de Promery
- Arrêté 2016-06 interdiction de circulation de véhicules à moteur sur un chemin rural
- Arrêté provisoire de circulation route des Voisins du 10 au 29 juin 2024 VO-2024-17
Inscription à la newsletter
Vous souhaitez recevoir toutes les informations de la Mairie de Cuvat ? Inscrivez-vous ci-dessous.
Les informations recueillies par le biais de ce formulaire sont enregistrées et transmises aux services concernés de la Mairie de CUVAT et nous permettent de vous envoyer toute actualité, communication ou encore, des nouveautés ainsi que des offres concernant nos services et notre Newsletter. La base légale du traitement est le consentement. Les données collectées sont conservées jusqu’à votre désinscription dans nos dossiers informatiques et/ou papiers. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation au traitement et d’effacement. Pour en savoir plus sur l’utilisation de vos données et sur vos droits issus de la Loi Informatique et Libertés modifiée ainsi que du RGPD, veuillez consulter notre politique de protection des données ou nous contacter à rgpd.cuvat@orange.fr Vous pouvez vous désinscrire à tout moment, pour ne plus recevoir de sollicitations de notre part en cliquant sur le lien de désinscription présent dans chacun de nos courriels ou en envoyant une demande à l’adresse mail suivante : contact@cuvat.fr
