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Accueil > Arrêtés de voirie – travaux
  • Arrêté 2023-06 règlementation provisoire de circulation route de Burgaz
  • Arrêté 2023-07 règlementation provisoire de circulation sur la commune en agglomération
  • Arrêté 2023_08 autorisation doccupation du domaine public (terrain multisports)
  • Arrêté 2022-38 d’occupation permanente du domaine public communal par la Société Énergie et Services de Seyssel
  • Arrêté 2022-35 circulation sur l’ensemble de la commune
  • Arrêté 2021-100 limitation de vitesse 30kmh RD 272 (partie en agglomération route de Mandallaz Prés Ravis)
  • Arrêté 2021-71 limitation de vitesse 30kmh sur la RD172 en agglomération (route de Burgaz et route de Ferrières)
  • Arrêté 2022-24 limitation de vitesse 30kmh route des Caves et route de Promery
  • Arrêté 2021-62 limitation de vitesse à 20 km/h route des Voisins
  • Arrêté 2016-06 interdiction de circulation de véhicules à moteur sur un chemin rural
  • Arrêté 2016-04 portant sur les limites de l’agglomération RD172

Arrêtés de voirie – travaux

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A Cuvat, tout va !

Implanté à 12 km au nord ouest d’Annecy, Cuvat bénéficie d’une situation géographique privilégiée, à la fois proche de la ville et des accès routiers tout en gardant le charme d’un village rural.

Notre belle commune fait partie de l’arrondissement d’Annecy, du canton de La Roche sur Foron et de la Communauté de Communes du Pays de Cruseilles

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