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La Communauté de Communes du Pays de Cruseilles est une communauté de communes française du département de la Haute-Savoie regroupant 13 communes (Allonzier la Caille, Andilly, Cercier, Cernex, Cuvat, Copponex, Cruseilles, Menthonnex-en-Bornes, Saint-Blaise, Le Sappey, Villy-le-Bouveret, Villy-le-Pelloux, Vovray-en-Bornes).

Le Pays de Cruseilles occupe une position géographique de choix entre le lac d’Annecy et le lac Léman et s’étend sur près de 13 000 hectares. D’un attrait touristique indéniable, le territoire entretient un lien privilégié avec la nature. Situé au point de jonction du bassin Genevois, du bassin Annecien et de la Vallée de l’Arve, ses routes de campagne sillonnent les vastes collines dont les pieds sont baignés par les Usses et le sommet couronné par le Mont Salève. Ainsi, le Pays de Cruseilles allie un patrimoine riche, culturel et naturel, et lui confère un potentiel économique attractif.

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Cuvat est une commune située dans le département Haute-Savoie, dans la région Auvergne-Rhône-Alpes

Cuvat

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Accueil

LE CONSEIL MUNICIPAL SE RÉUNIRA
À LA SALLE POLYVALENTE
LE MARDI 28 AVRIL 2026
A 18 HEURES

Réunion Conseil Municipal du 28 Avril 2026

Réunion du Conseil Municipal

PV Conseil Municipal du 2 Mars 2026

PV Conseil Municipal du 20 Mars 2026

Modification n°1 du PLU

Plan de Zonage Reglements-Graphiques

Plan de Zonage

ARRETE VO 2026_08 ODP CROSS APE 26 04 2026

CROSS APE 26 04 2026  Arrêté du Maire VO 2026_08 ODP

TIR D'ARTIFICE DE DIVERTISSEMENT Fête au Village

Arrêté 07/05/2026

DEROGATION EXCEPTIONNELLE AUX HORAIRES DES DEBITS DE BOISSONS "Fête au Village"

Débits de boisson "fête du village"

Arrêté du 07/05/2026

Ensemble des délibérations de l'année 2025

PV CM année 2025

PV Conseil Municipal Année  2025

PV Conseil Municipal du 2 Février 2026

PV Conseil Municipal du 12 Janvier 2026

RÉGLEMENTATION PROVISOIRE DE CIRCULATION TRAVAUX ÉCLAIRAGE PUBLIC CHEF-LIEU

ARRÊTÉ DU MAIRE

ARRÊTÉ DU MAIRE N° VO-2026/09

Procès Verbal du Conseil Municipal du 1er Avril

PV Conseil Municipal du 1er Avril

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 2026

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ANNEE 2026

LE CONSEIL MUNICIPAL SE RÉUNIRA À LA SALLE POLYVALENTE
LE VENDREDI 05 JUIN 2026 À 20 HEURES

CM du 5 juin 2026

Réunion du Conseil municipal

Procès verbal Conseil Communautaire 28.04.2026

Conseil Communautaire du 28 avril 2026

RÈGLEMENTATION PROVISOIRE DE CIRCULATION ROUTE DE PROMERY/ROUTE DES CAVES

Arrêté VO 2026_10 Réglementation provisoire circulation rtes Proméry et Caves

ARRETE VO-2026/10

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 05/06/2026

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUIN 2026

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE CUVAT

Séance du 28 avril 2026

PV Conseil Municipal du  28 avril 2026

RÈGLEMENTATION PROVISOIRE DE CIRCULATION
ET OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
Kermesse APE

ARRÊTÉ DU MAIRE N°VO-2026/12

PROLONGATION REGLEMENTATION PROVISOIRE DE CIRCULATION RTE PROMERY

ARRETE VO 2026_13 PROLONGATION REGLEMENTATION PROVISOIRE DE CIRCULATION RTE PROMERY

ARRETE VO 2026

FERMETURE TRAVAUX INTERSECTION ROUTE DE PROMERY ET ROUTE DES CAVES

REGLEMENTATION PROVISOIRE DE CIRCULATION TRAVAUX INTERSECTION RTE DE PROMERY ET DES CAVES

ARRETE VO 2026-16 FERMETURE CHEMIN DE PARADIS

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JUILLET 2026

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

ARRETE VO-2026/17 - PROLONGATION REGLEMENTATION PROVISOIRE DE CIRCULATION FERMETURE INTERSECTION ROUTES DE PROMERY ET DES CAVES

ARRETE VO-2026/17 - PROLONGATION REGLEMENTATION PROVISOIRE DE CIRCULATION FERMETURE INTERSECTION ROU

ARRETE VO-2026/17 -  FERMETURE INTERSECTION ROUTES DE PROMERY ET DES CAVES

PROCÈS-VERBAL CONSEIL MUNICIPAL (05 JUIN 2026)

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE CUVAT (Séance du 05 juin 2026)

ARRETE VO 2026_16 REGLEMENTATION PROVISOIRE CIRCULATION _EXPERIMENTATION DOUBLE ECLUSE RTE DE BURGAZ

ARRETE VO 2026_16 REGLEMENTATION PROVISOIRE CIRCULATION _EXPERIMENTATION DOUBLE ECLUSE RTE DE BURGAZ.pdf

Prorogation réglementation provisoire de circulation route de Promery

ARRETE VO 2026_23 PROROGATION REGLEMENTATION CIRCULATION  RTE DE PROMERY

ARRÊTÉ DU MAIRE N° VO-2026/23

LE CONSEIL MUNICIPAL SE RÉUNIRA À LA SALLE POLYVALENTE LE LUNDI 07 SEPTEMBRE 2026 A 20 HEURES

Conseil Municipal

PV-CM-2026-07-06.pdf

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE CUVAT

Liste des délibérations (septembre 2026)

DEL-26-09-07.pdf

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 SEPTEMBRE 2026

MODIFICATION REGLEMENTATION PROVISOIRE CIRCULATION - ROUTE DE PROMERY - FERMETURE ROUTE

ARRETE VO 2026_25

ARRÊTÉ DU MAIRE N° VO-2026/25

LE CONSEIL MUNICIPAL SE RÉUNIRA À LA SALLE POLYVALENTE LE LUNDI 05 OCTOBRE 2026 À 20 HEURES

Affiche CM 2026-10-05

ARRETE VO 2026_27

ARRETE VO 2026_27 (Marquage route de Promery)

Fermeture intersection routes de Promery et route des caves.

ARRETE VO 2026_26 FERMETURE INTERSECTION RTES PROMERY ET CAVES

Procès Verbal du Conseil Municipal du 9 Juillet 2026

Procès Verbal de la réunion du Conseil Municipal du 9 Juillet 2026

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 26-10-05

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 OCTOBRE 2026

RÉGLEMENTATION PROVISOIRE DE CIRCULATION RTE DES LAVOREL

VO 2026_28 REGLEMENTATION PROVISOIRE DE CIRCULATION RTE DES LAVOREL

ARRÊTE du Maire :VO 2026_28

RÉGLEMENTATION PROVISOIRE DE CIRCULATION RTE DE PROMERY_TX FIBRE

VO 2026_29 REGLEMENTATION PROVISOIRE DE CIRCULATION RTE DE PROMERY_TX FIBRE

Arrété municipal VO 2026_29

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 2 NOVEMBRE 2026

CM du 2 novembre 2026

Réunion du conseil municipal lundi 2 novembre 2026

Réunion du Conseil Municipal de Cuvat du 5 juin 2026

Procès-Verbal réunion du conseil municipal du 5 Juin

Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal de Cuvat, du 5 Octobre 2026

PV-CM-2026-10-05

Procès Verbal de la réunion du Conseil Municipal du 5 Octobre 2026

ACTES ADMINISTRATIFS

Plan de Zonage

Modification n°1 du PLU